Mentions légales

Crédits et mentions légales du site internet de la ville de Sainte-Hermine en Vendée (85210).


Publication

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter :

par mail : contact@sainte-hermine.fr

par courrier postal : Mairie de Sainte-Hermine – 22 route de Nantes – 85210 SAINTE-HERMINE

Ce site internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Directeur de la publication : Monsieur Joseph MARTIN
Éditeur : Mairie de Sainte-Hermine – 22 route de Nantes à SAINTE-HERMINE (85210)

Photographies / illustrations :
Mairie de Sainte-Hermine
Alexis TEXIER - Agence de communication AXIALE


Hébergement

 SAS OVH au capital de 10 000 000 €

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A / N° TVA : FR 22 424 761 419

 

Propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété de la Mairie de Sainte-Hermine qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logotypes, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Mairie de Sainte-Hermine ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.


Précisions

Les illustrations (photos, images, dessins, logotypes, iconographie) accompagnant les articles sont liées à ceux-ci et ne peuvent donc pas servir dans un autre contexte.

Les illustrations ou séquences animées sonores ou non, mettant en scène des personnes physiques (enfants, adultes) ne peuvent pas être réutilisées ni partagées.


Lien Hypertexte

Le site sainte-hermine.fr autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

– que l’intégralité de la page liée soit respectée et que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages mais accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre

– de mentionner la source (site sainte-hermine.fr) pour chaque lien

– que l’accès aux pages contenant ces liens vers le sites sainte-hermine.fr soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La ville de Sainte-Hermine se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

La ville de Sainte-Hermine ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de son site, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.


Confidentialité et protection des données personnelles


Pour les conditions de traitement de nos données personnelles, nous vous invitons à prendre connaissance de notre « Politique de protection des données» accessible sur le site.



 



Contacts

Mairie de Sainte-Hermine

22 route de Nantes 
85210 SAINTE-HERMINE 

Tél: 02 51 97 89 49 
Mail : contact@sainte-hermine.fr 

Inscrivez-vous à notre lettre d'information